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CONDITIONS GÉNÉRALES

Pour la vente de biens à distance sur le site internet Museum Selection.

Vous êtes rattaché à l’accord utilisateur de Museum Selection, adresse officielle: The Old Stables, Back Lane, Aston, Oxfordshire, OX18 2DQ, Royaume-Uni. Ce service vous est proposé par Museum Selection Ltd (dans cet accord « Museum Selection », « nous » ou « notre »).
 

Le contrat passé entre les deux parties

Lorsque vous achetez des produits ou des services sur internet, vous passez un contrat qui vous engage sur le plan juridique. Nous devons avoir reçu votre règlement complet correspondant au total du montant des achats effectués avant que votre commande puisse être validée.

Nous vous enverrons un email pour vous confirmer que votre commande a bien été reçue par nos services grâce à l’adresse email que vous nous aurez fournie et qui correspond à votre compte client Museum Selection. Ceci n’est pas une validation de commande par Museum Selection.

L’acceptation de votre commande par nos services est effective au moment de l’expédition des produits que vous avez commandés, à moins que nous vous notifions que nous ne pouvons accepter votre commande, ou si vous avez annulé votre commande conformément à l’article 3. Vous recevrez un autre email une fois que votre commande est expédiée.

L’acceptation de votre commande par nos services matérialise un contrat qui, sur le plan juridique, nous engage mutuellement. Seuls les adultes (personnes âgées de plus de 18 ans) sont autorisés à passer un contrat juridiquement contraignant et, de ce fait, sont les seules personnes autorisées à effectuer des transactions sur ce site. Il est interdit à toute autre personne qui n’est pas autorisée à se lier par un contrat qui l’engage sur le plan juridique de commander des articles sur ce site. Si vous ne remplissez pas les conditions requises, n’utilisez pas ce site.
 

Tarifs, codes promotionnels, bons-cadeaux, remboursement et concours
 

Prix

Les prix à payer pour les articles que vous commandez sont présentés sur notre site. Tous nos prix sont donnés en Euro et votre facture sera traitée dans cette devise.

Si vous effectuez des achats depuis l’étranger, les variations du cours des devises et les frais prélevés par votre banque ou par l’organisme qui vous a délivré votre carte bancaire peuvent entraîner une différence sur le montant qui vous sera facturé sur votre carte bancaire ou carte de crédit.

Les prix présentés dans le catalogue Museum Selection sont corrects au moment de l’impression mais sont susceptibles de changer.

Codes promotionnels / réductions

Des codes promotionnels peuvent éventuellement être publiés par nos soins ou par l’intermédiaire de tiers et peuvent s’appliquer à tout achat fait sur ce site, sauf mention contraire qui restreindrait leur usage à certains articles précis. Ces codes de réduction peuvent uniquement être utilisés pour l’achat d’articles à plein tarif et ne peuvent pas être utilisés en même temps qu’une autre offre ou réduction, y compris lors des soldes.

Les offres de parrainage, pour le “parrain” aussi bien que pour le “filleul” ne sont valides que dans un délai de six mois après la réception de l’offre.

Un montant minimum d’achat ou d’autres conditions peuvent être exigés pour bénéficier de certaines promotions. Museum Selection vous tiendra informé(e) de ces restrictions lors de la publication de l’offre. Nous ne pouvons être tenus pour responsables si des tiers fournissent des codes pour des offres qui ne stipulent pas quelles sont les conditions associées.

Suite à ce qui vient d’être précisé, les codes de réduction donnant droit à des articles cadeau gratuits peuvent uniquement être utilisés dans le cadre de l’achat d’un article à plein tarif.

Les articles cadeau gratuits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit d’envoyer un cadeau gratuit de remplacement d’une valeur équivalente ou de plus grande valeur.

Les codes de réduction ne peuvent pas être utilisés pour l’achat de bons-cadeaux ou de bons-cadeaux électroniques.

Offres spéciales et livraison gratuite

Toutes les offres spéciales proposées pour des achats sans utilisation de codes promotionnels/de réduction sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.

Les offres relatives à l’achat simultané de plusieurs articles peuvent être retirées à tout moment.

Les offres livraison gratuite ne s’appliquent que pour des livraisons standard au Royaume-Uni et n’incluent pas d’options de livraison express/dès le lendemain. De telles offres peuvent être prolongées ou retirées à tout moment.

Les codes réservés aux nouveaux clients ne seront valables que pour les clients qui sont identifiés comme n’ayant jamais commandé au préalable sur le site www.museumselection.fr

Des limites de montant minimum dépensé peuvent être exigées pour donner droit à certaines promotions. Museum Selection informera ses clients de telles restrictions quand l’offre sera publiée. Nous ne pouvons être tenus pour responsables si des tiers fournissent des codes d’offre qui ne font pas mention des conditions associées.

Remboursement des bons-cadeaux

Les bons-cadeaux papier ne peuvent pas être utilisés sur le site internet. Les bons-cadeaux Museum Selection peuvent être utilisés quand vous passez commande par courrier postal.

Les bons-cadeaux peuvent être utilisés en ligne. Le bénéficiaire doit se connecter à son compte client en utilisant la même adresse email que celle à laquelle le bon-cadeau électronique a été envoyé. Lorsque vous utilisez les bons-cadeaux électroniques en ligne, il vous sera demandé d’entrer le code d’identification du bon-cadeau électronique lors du règlement de vos achats comme il vous a été donné dans l’email reçu par le bénéficiaire.

La valeur totale d’une commande passée en ligne doit être égale ou supérieure à la valeur du bon-cadeau électronique, sinon le système ne sera pas en mesure de procéder au paiement.

Si vous devez échanger des biens que vous avez achetés en ligne en utilisant un bon-cadeau électronique, nous vous rembourserons sous forme d’un bon-cadeau électronique ou de bon(s)-cadeau(x) classique(s). Vous pouvez aussi échanger des biens dans n’importe laquelle des boutiques Museum Selection.

Cela n’affecte en rien vos droits statutaires.

Les bons-cadeaux ne peuvent pas être échangés contre de l’argent et ne sont pas remboursables.

Concours

Les concours proposés ne sont pas accessibles aux employés de Museum Selection Ltd, à leur famille, aux agents qui leur sont associés ou à toute autre personne qui serait en lien avec la création ou l’administration de ces concours.

Droits d’annulation

Annulation à votre initiative (rétractation)
En accord avec l’article 3.1.3 ci-dessous, vous pouvez annuler votre contrat passé avec nous pour les biens que vous commandez à n’importe quel moment jusqu’à la fin du 14ème jour ouvrable suivant la date à laquelle vous avez commandé ces biens. Vous n’avez pas à justifier les raisons pour laquelle vous souhaitez annuler votre contrat et vous n’aurez à payer aucune pénalité, même si nous apprécions grandement vos commentaires ou suggestions qui puissent nous aider à améliorer notre service.

Votre droit à annuler votre contrat passé avec nous pour les biens que vous avez commandés est soumis aux conditions suivantes:
 

  1. Vous ne devez pas avoir porté ou endommagé le article.
  2. Vous ne devez avoir retiré aucune étiquette antivol de l’article.
  3. Vous ne devez pas avoir gravé de message personnel sur-mesure sur l’(les) article(s), sans quoi étant donné leur nature spécifique, ces articles ne pourront être échangés ou remboursés, à moins qu’ils ne soient défectueux.
  4. Toute réclamation concernant un échange ou un remboursement doit être effectuée dans les 14 jours suivant la livraison, et les remboursements ne pourront être effectués que sur la carte bancaire originale de l’acheteur.


Pour annuler votre contrat, vous devez compléter les formulaires de retour d’articles reçus à la livraison de votre commande et nous les joindre au colis que vous nous retournez. Merci de bien vouloir utiliser les étiquettes de retour d’articles pré-imprimées pour nous adresser votre colis, mais n’oubliez pas de l’affranchir suffisamment avant de nous l’envoyer. Nous vous recommandons de demander un justificatif d’envoi auprès de votre bureau de poste pour tout article retourné dans la mesure où vous restez responsable des biens jusqu’à ce qu’ils nous soient parvenus.

Toute somme débitée sur votre carte de crédit sera recréditée sur votre compte dès que possible et dans tous les cas dans les 14 jours qui suivent votre commande seulement une fois que les biens en question ont été envoyés par vos soins et reçus par nos soins dans le même état que celui dans lequel ils vous ont été livrés. Si vous ne nous retournez pas les biens qui vous ont été livrés dans les conditions exposées ci-dessus, nous serons autorisés à déduire les coûts directs de la récupération des biens du montant qui devrait vous être recrédité.

Si vous choisissez de retourner un article pour un échange plutôt que pour un remboursement, merci d’utiliser les formulaires de retour pour préciser quel article vous souhaitez recevoir à la place de celui-ci. Si le nouvel article est moins cher, nous vous rembourserons la différence. Si les articles sont plus chers, merci de bien vouloir joindre un cheque correspondant à la différence de prix dans votre colis retour, ou d’indiquer vos coordonnées de carte bancaire sur le formulaire de retour d’article.

Nous ne rembourserons les frais de port pour retourner un article que si nous vous avons envoyé des biens par erreur ou que ceux-ci sont défectueux ou endommagés. Le remboursement sera crédité sur la carte utilisée pour l’achat initial.

Cliquez ici pour plus d’informations sur les retours.

Annulation à notre initiative

Nous nous réservons le droit d’annuler le contrat passé entre nous si:

Nos stocks sont insuffisants pour vous livrer les articles commandés.
Nous n’effectuons pas de livraisons dans votre région ; ou
L’un ou plusieurs des articles commandés était présenté à un prix incorrect du fait d’une erreur typographique ou d’une erreur dans les informations sur les prix délivrées par nos fournisseurs.

Si nous annulions effectivement votre contrat, nous vous le notifierions par email ou par téléphone, et recréditerions sur votre compte toute somme que nous aurions déduite de votre carte bancaire aussitôt que possible et dans tous les cas dans les 30 jours suivant votre commande. Nous ne serions pas obligés de vous proposer une quelconque compensation pour vous dédommager.
 

Livraison

Nos options et frais de livraison sont précisés sur notre site internet. Certains produits peuvent occasionner des frais de livraison supplémentaires s’ils sont envoyés à l’étranger depuis le Royaume-Uni. Vous serez informé(e) sur chaque page produit concernée si c’est le cas. Merci de bien vouloir noter qu’il peut nous être impossible de livrer dans certaines localités.

Cliquez ici pour les informations relatives à la livraison et aux frais de port

Nous vous livrerons les biens que vous avez commandés à l’adresse que vous nous avez donnée pour la livraison au moment où vous avez passé votre commande. Il est de votre responsabilité de vous assurer que l’adresse que vous nous avez donnée est correcte et précise et qu’il y aura quelqu’un pour réceptionner les biens délivrés par l’entreprise chargée des livraisons.

Vous deviendrez propriétaire des biens que vous avez commandés lorsqu’ils vous auront été expédiés. Une fois que les biens vous ont été livrés, vous les conservez à vos risques et périls et nous ne pourrons être tenus responsables de leur perte ou de leur destruction.

Nous ne pouvons promettre que les contenus présents sur notre site internet sont appropriés ou disponible à l’usage ailleurs qu’au Royaume-Uni, et accéder au site internet depuis des pays où ses contenus sont considérés comme illégaux ou considérés comme délictueux est interdit. Si vous choisissez d’accéder à ce site depuis des localités autres que le Royaume-Uni, vous le faites de votre propre initiative et êtes responsable du respect des lois locales.

Si votre commande nous revient parce que les services postaux n’ont pas pu effectuer la livraison pour quelque raison que ce soit, vous serez redevable des frais de livraison répétés.

Limitation de responsabilité

Si les biens livrés ne sont pas ceux que vous avez commandés ou s’il sont endommagés ou défectueux ou s’il y a une erreur dans la quantité d’article livrés, nous ne seront pas tenus pour responsables, à moins que vous ne nous notifiez le problème par email dans les 7 jours suivant la livraison des biens en question.

Si vous n’avez pas reçu les biens commandés dans les 7 jours ouvrables suivant votre commande, nous ne pourrons pas être tenus pour responsables, à moins que vous ne nous notifiez le problème par email ou téléphone ou à notre adresse postale dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous avez commandé les biens.

Si vous nous notifiez un problème en respectant cette condition, notre seule responsabilité sera, selon votre choix :
 

  1. de considérer l’article comme en rupture de stock ou non-livré ; ou
  2. de remplacer tout article qui serait endommagé ou défectueux ; ou
  3. de vous rembourser la somme payée pour le bien en question de la façon que nous choisirons.


Sauf interdiction contraire prévue par la loi, nous ne pourrons être tenus responsables pour quelque perte, dommage, ou dépense indirects que ce soit (y compris perte de profit, perte d’activité ou perte de clientèle) qui soit occasionné par tout problème que vous nous aurez notifié sous cette condition, et nous ne serons redevables d’aucune somme en dédommagement autre que le remboursement de la somme versée pour les biens en question.

Vous devez vous soumettre à et respecter toutes les règlementations et législations en vigueur, y compris l’obtention de tous les documents douaniers, d’import ou tout autre permis pour effectuer des achats sur notre site. L’import ou l’export de certains de nos biens jusqu’à vous peuvent être interdits par certaine lois nationales. Nous ne nous pourrons vous représenter et n’acceptons aucune responsabilité au regard de l’import ou de l’export des biens que vous achetez.

Nonobstant ce qui précède, aucune de ces conditions générales n’a pour objectif de limiter aucun des droits que vous pourriez avoir en tant que consommateur d’après les lois locales en vigueur ou autres droits statutaires, et elles ne peuvent pas être exclues ni en aucune manière exclure ou limiter notre responsabilité envers vous pour tout décès ou dommage corporel résultant d’une négligence de notre part.

Nous ne pouvons être tenus pour responsables d’aucun délai d’acheminement une fois que les biens nous ont quittés et sont en possession du transporteur chargé des livraisons.
 

Notifications

service@museumselection.fr

À moins que cela ne soit précisé expressément dans ces conditions générales, toute notification de votre part doit être effectuée par écrit et envoyée par email à notre adresse de contact et toute notification de notre part vous étant destinée sera publiée sur notre site internet de temps en temps.
 

Nullité

Si une quelconque partie de ces conditions générales devenait inapplicable (y compris toute disposition par laquelle nous déclinons notre responsabilité envers vous) l’applicabilité de toute autre partie de ces conditions ne sera pas affectée.
 

Confidentialité

Vous reconnaissez et acceptez de vous soumettre aux termes de notre politique de confidentialité.
 

Tiers

Droits des tiers: à l’exception de nos filiales, directeurs, employés ou représentants, une personne qui n’est pas partie prenante de cet accord n’a aucun droit selon la Loi sur les contrats britanniques de 1999 (droits des tiers) de mettre en application aucun des termes de cet accord, mais cela n’affecte aucun droit ou recours d’un tiers qui existe ou qui est disponible en dehors de cette loi.

Liens tiers: ce site peut inclure des hyperliens à direction d’autres sites internet ou ressources mises en œuvre par des parties autres que Museum Selection, y compris par des annonceurs publicitaires. Museum Selection n’a pas passé en revue tous les sites liés à son site web et n’est pas responsable pour le contenu ou la pertinence de pages extérieures au site web, ni n’est responsable de la disponibilité de telles ressources et sites internet, et n’approuve pas et ne peut être tenue pour responsable devant la justice, ni directement ni indirectement, des pratiques de confidentialité ou du contenu de tels sites internet, y compris (et sans limitation) toute publicité, produit ou autre matériel ou service présenté ou disponible sur de tels sites ou ressources, ni pour aucun dommage, perte ou offense causée ou prétendue causée par, ou en relation avec, l’utilisation de ou la dépendance à tout contenu, biens ou services de ce type disponibles sur de tels sites internet externes ou ressources.
 

Loi applicable

Chaque transaction effectuée est considérée comme réalisée au Royaume-Uni et doit donc être régie par et interprétée en fonction de la Loi anglaise. Les termes de cette charte (et tout conflit, polémique, procédure ou réclamation de quelque nature que ce soit en rapport avec eux) doit être régie par et interprétée en fonction de la Loi anglaise et les Cours de Justice anglaises auront compétence exclusive à cet égard.
 

Intégralité de l’accord

Ces termes et conditions, de la même façon que nos prix actuels sur le site internet, coordonnées de livraison, coordonnées et politique de confidentialité, constituent l’intégralité de notre accord concernant la vente de biens entre vous et nous. Rien de ce qui est dit par aucun de nos représentants commerciaux de notre part ne devrait être compris comme une modification de ces conditions générales ou comme une représentation autorisée relative à la nature ou à la qualité d’aucun des biens que nous offrons à la vente. Sauf en cas de fraude ou de déformation frauduleuse, nous ne pourrons être tenus pour responsables si une quelconque de ces représentations s’avérait fausse ou fallacieuse.

Nous ne pouvons faire aucune démarche, ni proposer aucune garantie concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence pour aucun usage que ce soit de l’information et des graphiques associés publiés sur notre site internet. De temps en temps, notre site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
 

Marques déposées

Museum Selection Ltd est l’opérateur du site www.museumselection.fr Toutes marques déposées, tous noms de produits et d’entreprise ou logos présents ici sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Aucune permission n’est accordée de notre part en ce qui concerne l’utilisation des noms de marque, photos, noms de produits ou copyrights et un tel usage peut constituer une atteinte aux droits des propriétaires.
 

Evénements indépendants de notre volonté

Nous ne pourront être considérés comme étant en infraction avec cet accord ou même être tenus pour responsables pour aucun retard d’exécution si dans la mesure où tout retard ou défaut est dû à des circonstances qui échappent raisonnablement à son contrôle y compris, sans limitation, grèves, grèves patronales, et autres types de conflits du travail, pannes de système ou d’accès au réseau, inondation, incendie, explosion ou accident.
 

Nos droits

Nous nous réservons le droit de changer ces conditions de temps en temps, et le fait que vous continuiez à utiliser le site internet (ou toute partie de celui-ci) après ces changements sera considéré comme votre acceptation d’un tel changement. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement pour déterminer si les conditions ont changé. Si vous n’êtes pas d’accord avec un quelconque changement à ces conditions, alors vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site internet.
 

Informations d’enregistrement

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